aivt@orange.fr | T : 02 96 52 01 54 | P : 07 77 80 52 83 | F : 02 96 52 04 09

Mentions légales

Le site aivt.fr est la propriété de la société AIVT – ZI des Châtelets, rue du Boisillon – 22 950 TREGUEUX – Tél. 02 96 52 01 54.



Reproduction

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site ne peuvent être utilisés ou reproduits sans autorisation.

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer.

Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du Centre de l’Habitat de Loire Atlantique quant à leur contenu.

Au regard de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles vous concernant collectées sur ce site.

Pour l’exercer il vous suffit de nous contacter : aivt@orange.fr